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R.A.V.Q. 91 - Règlement de l’agglomération sur le déneigement

Article 8.1
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Texte intégral
8.1.(Abrogé : 2009, R.A.V.Q. 435, a. 1.).
2008, R.A.V.Q. 399, a. 6; 2009, R.A.V.Q. 435, a. 1.
8.1.Malgré le diagramme joint à l'annexe I, lorsque les deux trottoirs d'une rue sont déneigés pendant la saison 2007-2008, au moins un trottoir sur deux doit être déneigé, même si aucun critère du diagramme n'est satisfait.
2008, R.A.V.Q. 399, a. 6.
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